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Points abordés:

1 – Qu’entendre par existant ?

2 – En cas de désordres affectant les travaux neufs en cours de travaux, sur quelle base les constructeurs sont-ils responsables ?

3 - En cas de désordres affectant les existants en cours de travaux, sur quelle base les constructeurs sont-ils responsables ?

4 - En cas de désordres affectant les travaux neufs après réception sur quelle base les constructeurs sont-ils responsables ?

5 - En cas de désordres affectant les existants après réception sur quelle base les constructeurs sont-ils responsables ?

6 – Qu’en est-il en matière de responsabilité des constructeurs, quand les travaux neufs consistent en l’installation d’une centrale photovoltaïque ?

7 - L’architecture type d’un plan d’assurance dans le cadre de travaux sur existants

8 – En qualité de Maître d’Ouvrage, suis-je obligé de m’assurer pour la réalisation de travaux sur existants ? En qualité de constructeurs, ces travaux entrent-ils dans ma police RC décennale et dans quel volet?

9 – En qualité de Maître d’Ouvrage, comment définir l’assiette de ma prime dans le cadre des garanties d’assurance couvrant la phase chantier ? (Police TRC)

10 – En qualité de Maître d’Ouvrage, comment définir l’assiette de ma prime dans le cadre des garanties d’assurance post réception ? (Police DO)

11 – Que couvrent avant et après réception les garanties d’assurance pour les dommages aux travaux neufs réalisés sur existants ?

12 – Que couvrent avant réception, les garanties d’assurance pour les dommages aux existants, côté Maître de l’ouvrage ?

13 – Que couvrent avant réception, les garanties d’assurance pour les dommages aux existants, côté constructeurs ?

14 – Comment sont couverts après réception, les dommages aux existants côté Maître d’Ouvrage? Comment négocier la garantie dommages aux existants de la police DO ?

15 – Comment sont couverts après réception, les dommages aux existants côté constructeurs?

16 – Quelle clause « responsabilité et assurance » pour les marchés de travaux ?

17 – La couverture des travaux de désamiantage