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La rédaction de la clause assurance des marchés de travaux est souvent négligée et se limite la plupart du temps au rappel des obligations légales d’ordre public.

Cette négligence est source de blocages et conflits par la suite. Il est bien préférable de régler en amont et par une convention entre les parties, l’ensemble des difficultés qui peuvent se poser dans la justification par le titulaire du marché de son état d’assurance qui souvent conditionnent le règlement de ses situations de travaux ou des honoraires et d’établir par avance quel sera le rôle de chacun, maître d’ouvrage et constructeur, dans la mise en place des garanties d’assurance de l’opération, au global en tenant compte aussi des réalité du marché de l’assurance, faute de quoi, la clause perdra de son efficacité.

Ces clauses sont différentes pour la Maitrise d’œuvre et les marché de travaux, et une clause spécifique a été rédigée pour les architectes.

Elles ont été rédigées dans l’hypothèse de montage très classique pour des opérations en neuf ou en rénovation réalisées par un Maître d’ouvrage privé en distinguant à chaque fois les opérations < et > à 15 M€, avec souscription d’une police Tous Risques Chantier par le Maître d’œuvre, sans refacturation des primes, ainsi qu’un Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), lorsque l’opération excède 15M€ HT, afin d’éviter le blocage de l’opération, faute pour les constructeurs et au contrôleur technique, de pouvoir satisfaire à leur obligation d’être assuré au minimum au coût de l’ouvrage.

Elles pourront encore être précisées en cas d’opérations complexes ou en maîtrise d’ouvrage public pour les chantiers supérieurs à 15M€.

Trois modèles sont à télécharger :

+ Clause assurance pour les contrats d’architecte : CP 2 1 Clause Assurance architecte.pdf

+ Clause assurance pour les conventions de maitrise d’œuvre : CP Clause ass convention 1 dossier inf 15 Meuros.pdf

+ Clause Assurance pour les marchés de travaux : CP 2 3 Clause ass convention ou marche sup 15 m.pdf